Préserver, développer et défendre notre territoire

Mentions légales

Informations du site internet Le site internet :
www.cantondepertuis.fr est la propriété de Noëlle Trinquier & Jean Francois Lovisolo

Prendre contact avec nous :
M COMMUNICATION – 653 rue marius chastel 84 700 Sorgues
France

Conception Web :
M Communication
Mail: cliquez ici

Hébergement :
OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 

Propriété Intellectuelle

Droits d’auteur:
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de CANTONDEPERTUIS.FR. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de CANTONDEPERTUIS.FR, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que CANTONDEPERTUIS.FR en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

 

DONNÉES COLLECTÉES PAR L’INTERMEDIAIRE DE COOKIES
Outre la collecte de données faites via le formulaire que vous remplissez en ligne à toutes fins utiles (souscription à des offres, newsletters…), nous vous informons que des données pourront également être collectées lors de votre navigation sur notre site via un cookie implanté dans votre ordinateur. Ce cookie ne nous permet pas de vous identifier, en revanche, il enregistre les informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (pages consultées, date et heure de consultation, …) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la façon suivante :

Pour Mozilla Firefox : Choisissez le menu “outil ” puis “Options” / Cliquez sur l’icône “vie privée” / Repérez le menu “cookie” et sélectionnez les options qui vous conviennent.

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 à 8.0 : Allez dans le menu “Outils” (ou “Tools”), puis “Options Internet” (ou “Internet Options”) / cliquez sur l’onglet “Confidentialité” (ou “Confidentiality”) / sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Pour Chrome : Allez dans le menu Options > Options avancés > Confidentialité puis choisissez dans « Paramètres des cookies » l’option qui vous convient. Pour

Safari : Allez dans le menu Préférences > Sécurité puis choisissez la configuration qui vous convient.

Pour Opéra : Allez dans le menu Fichier > Préférences > Avancé > Cookie puis choisissez la configuration qui vous contient.

 

Données personnelles:
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via les formulaires présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne : transmission des informations demandées ou gestion de l’envoi de la lettre d’information. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, veuillez-vous adresser à :
M COMMUNICATION – 653 rue marius chastel 84 700 Sorgues
France

Liens hypertexte:
CANTONDEPERTUIS.FR décline toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels son site internet offre des liens.